Déposée le 24 octobre 2003 par MORVAN STEPHANIE et BUISSERET THOMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TS74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Les déposants sont MORVAN STEPHANIE domicilié(e) 35-37 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France et BUISSERET THOMAS domicilié(e) 35-37 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE MORVAN domicilié(e) 35-37 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque TS74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS74 est expirée depuis le 24 octobre 2013.
MORVAN STEPHANIE - 35-37 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France
BUISSERET THOMAS - 35-37 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 4
STEPHANIE MORVAN - 35-37 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France
Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450594 - Publication au BOPI 2007-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Produits de l'imprimerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location de espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relation publiques. Education ; formation ; divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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